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CCI Puy-de-Dôme Clermont Auvergne Métropole
Forum "Osez l'entreprise" - jeudi 28 novembre 2024

Mentions Légales

ÉDITEUR

Chambre de Commerce et d’Industrie Puy-de-Dôme Clermont Auvergne Métropole

148 boulevard Lavoisier

63037 Clermont-Ferrand Cedex 1

Tél : 04 73 43 43 43.

 

osezlentreprise.cci63.fr

 

N° SIREN : 130 007 727

TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR 64 130 007 727

 

Directeur de la publication : Guy-François JANOT, Directeur Général de la CCI Puy-de-Dôme Clermont Auvergne Métropole

Responsable du Site : Service Événements - CCI Puy-de-Dôme Clermont Auvergne Métropole

 

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Les Douanes - 45 quai Rambaud - 69 002 Lyon, FRANCE

Courriel : [email protected]

 

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par la société ACQUIA

7 Rue Meyerbeer - 75009 Paris, FRANCE

T. :  (+1) 88 89 22 78 42

 

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Les présentes conditions générales d’utilisation sont complétées par des conditions générales de vente, accessibles depuis le Site internet, et s’appliquant à toute achat de produit ou de services proposés sur le site

 

 

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Toutefois, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante — par exemple — : « Ce document provient du site Internet de la Chambre de commerce et d'industrie Puy-de-Dôme Clermont Auvergne Métropole : osezlentreprise.cci63.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »

 

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Les données personnelles recueillies sur ce Site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion de la relation client.

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Pour toute information ou exercice ces droits, l’Utilisateur peut contacter le Délégué à la Protection des Données de la CCI à l’adresse mail suivante : [email protected]

 

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Pour l'application des présentes et de ses suites, la CCI et tout utilisateur font déclaration de domicile à leur adresse professionnelle ou à leur siège social respectif.

 

Les Conditions Générales d’Utilisation du site de la CCI seront régies pour leur interprétation et leur exécution par le droit français. Les parties s'engagent à chercher une solution amiable en cas de différends. A défaut de solution amiable, tout litige relatif à l'exécution, l'interprétation, l'extinction des Conditions Générales d’Utilisation du site de la CCI, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, y compris en cas de référé, sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de Clermont-Ferrand.